La SOCIETE BRETONNE D'EXPEDITION DE LEGUMES – SBEL SARL au capital de 8.000 Euros
Numéro de dépôt :
3345175
Date de dépôt :
23/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2015
Présentation de la marque LES BIENETRES DE LA TERRE
Déposée le 23 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La SOCIETE BRETONNE D'EXPEDITION DE LEGUMES – SBEL au capital de 8.000 Euros
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES BIENETRES DE LA TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-15 du 15 avril 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La SOCIETE BRETONNE D'EXPEDITION DE LEGUMES – SBEL au capital de 8.000 Euros domicilié(e) dont le siege social est situé Lieudit “ MESCOLLE ”,29430 PLOUNEVEZ LOCHRIST - 29430 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SBEL domicilié(e) ZA Les 3 Ormeaux,49250 BRION - 49250 - France.
La marque LES BIENETRES DE LA TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BIENETRES DE LA TERRE est expirée depuis le 23 février 2015.
La SOCIETE BRETONNE D'EXPEDITION DE LEGUMES – SBEL au capital de 8.000 Euros a également déposé les autres marques suivantes : LES BIENFAITS DE LA TERRE
La SOCIETE BRETONNE D'EXPEDITION DE LEGUMES – SBEL SARL au capital de 8.000 Euros - dont le siege social est situé Lieudit “ MESCOLLE ”,29430 PLOUNEVEZ LOCHRIST - 29430 - France
SBEL - ZA Les 3 Ormeaux,49250 BRION - 49250 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
Ail, oignon, échalote dans toutes leurs gammes, herbes fraîches, légumes secs, maïs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES BIENETRES DE LA TERRE"
